Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Jacqueline MILLET
/
A.A.D.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.A.D.
Madame Jacqueline MILLET, née le 4 mai 1934

Numéro de dépôt :
99792292
Date de dépôt :
10/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2009

Présentation de la marque A.A.D.

Déposée le 10 mai 1999 par madame Jacqueline MILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.A.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est madame Jacqueline MILLET domicilié(e) à BOURG LES VALENCE, demeurant 188 Corniche des Oliviers, Villa 54, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Hélène DOUET Avocat à la Cour - France.

La marque A.A.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.A.D. est expirée depuis le 10 mai 2009.

Jacqueline MILLET a également déposé les autres marques suivantes : Baby Sitting Personnes âgées Malades convalescentes


Madame Jacqueline MILLET, née le 4 mai 1934 - à BOURG LES VALENCE, demeurant 188 Corniche des Oliviers, Villa 54, 06000 NICE - France


Maître Hélène DOUET Avocat à la Cour - France


Inscription le 8 janvier 2002 - Concession de licence n°338355 - Publication au BOPI 2002-01-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté. Service de garde à domicile auprès de personnes âgées, malades, handicapés, ainsi que garde d'enfants.